Marque enregistrée - Marque en vigueur

VILLA CAUDACIENNE
LNA SANTE

Numéro de dépôt :
4436538
Date de dépôt :
13/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/03/2028
VILLA CAUDACIENNE de LNA SANTE

Présentation de la marque VILLA CAUDACIENNE

Déposée par voie électronique le 13 mars 2018 par LNA SANTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VILLA CAUDACIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-14 du 6 avril 2018.

Le déposant est LNA SANTE domicilié(e) 7 Bd Auguste Priou - 44120 - VERTOU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LNA SANTE, Madame Marie-Madaléna LA domicilié(e) 7 Bd Auguste Priou - 44120 - VERTOU - France.

La marque VILLA CAUDACIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4436538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VILLA CAUDACIENNE arrivera à expiration en date du 13 mars 2028.

LNA SANTE a également déposé les autres marques suivantes : IPS INSTITUT PREVENTION SANTE , Chéza Zen , LE NID DES AIDANTS


LNA SANTE - 7 Bd Auguste Priou - 44120 - VERTOU - France


LNA SANTE, Madame Marie-Madaléna LA - 7 Bd Auguste Priou - 44120 - VERTOU - France


Publication - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Formation; activités sportives et culturelles; organisation et conduite de colloques, conférence ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pou personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services de restauration (alimentation); hébergement temporaire ; hôteliers (services) ; maison de retraite pour personnes âgées ; réservation de logements temporaires, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pou personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile ;

Services médicaux ; assistance médicale ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ; salons de coiffure ; services hospitaliers, tous ces services étant exclusivement fournis au sein et dans le cadre des maisons médicalisées, des établissements d'hébergement pour personnes âgées, des établissements d'hébergement pou personnes âgées dépendantes ; des maisons de convalescence ou de repos, des centres de soins de suite et de réadaptation, des accueils de jour, de services d'hospitalisation à domicile.